Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1508890
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS VALENTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS VALENTIN domicilié(e) Zone d'Activités des Forges, 51200 EPERNAY (dossier no 2130956) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 455 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2130956) - France .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508890.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 2009.
FRANCOIS VALENTIN a également déposé les autres marques suivantes : MUTA , VALVOSGES , EPARNIX , EFV , EFV
Déposant :
FRANCOIS VALENTIN (Société Anonyme) - Zone d'Activités des Forges, 51200 EPERNAY (dossier no 2130956) - France - SIREN 095550455
Mandataire :
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2130956) - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1998 n°2130956 - Publication au BOPI 1998-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 23 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314889 - Publication au BOPI 2001-01-23
Inscription le 28 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59625 - Publication au BOPI 1992-01-28
Classe 00
Muselets pour bouchons de vins de champagne ou vins mousseux. Machines pour la fabrication et la pose de muselets.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
